mercredi 10 juin 2015

I comme Insolutondation



Héhé, ça a soulevé quelques commentaires car peu savent ce que ce terme barbare peut bien vouloir dire. Dans l'ouvrage sous la direction de Gabriel Audisio, L'historien et l'activité notariale, il est dit que l'insolutondation est une quittance. Cela est vrai, mais je pense qu'il faut chercher plus loin encore. D'après des actes que j'ai relevés, il s'agirait du paiement d'une somme due par la désemparation (séparation) de biens avec quittance.
Comment ? vous n'avez rien compris à mon charabia ?
En gros, X a prêté des sous à Y. Mais Y n'a pas le liquide pour le rembourser. Alors Y donne une ou plusieurs terres à X pour le rembourser.
Mais, un acte d'insolutondation peut prévoir que si le débiteur entre dans ses fonds, il s'empare à nouveau de sa terre dans un délai déterminé et pour la somme de la dette. Le créancier ne peut pas, dans ce cas, refuser de rendre la terre à l'intéressé.
Voilà, d'après ce que j'en ai compris, ce qu'est une insolutondation.

Pour illustrer ceci d'un exemple, voici un acte que j'ai transcrit (enfin… que j'ai essayé de transcrire), coté aux AD84 3 E 69/294 f°84 & sq. :